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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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SEIGLE DE L'OCEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEIGLE DE L'OCEAN
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98734021
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2028

Présentation de la marque SEIGLE DE L'OCEAN

Déposée le 26 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEIGLE DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SEIGLE DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEIGLE DE L'OCEAN arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366818 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 8 mars 2018 - Changement de forme juridique n°718493 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2678927 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Pains ; produits de panification ; farines alimentaires, tous ces produits étant à base de sel de mer d'appellation contrôlée.