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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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MEUNIERS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEUNIERS DE FRANCE
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1367667
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2026
MEUNIERS DE FRANCE de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque MEUNIERS DE FRANCE

Déposée le 12 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEUNIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque MEUNIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MEUNIERS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317487 - Publication au BOPI 2006-06-20

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185396 - Publication au BOPI 1995-05-22

Renouvellement sans limitation n°2069586 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617746 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;levure, poudre pour faire lever. Education et divertissement.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.