Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SOLOGNOT
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498701
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2023

Présentation de la marque LE SOLOGNOT

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SOLOGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LE SOLOGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SOLOGNOT arrivera à expiration en date du 28 décembre 2023.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY , FARINE FESTIVAL


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252221 - Publication au BOPI 2003-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535729 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-22

Pain