LE PAVE D'AUTOMNE
Présentation de la marque LE PAVE D'AUTOMNE
Déposée le 26 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAVE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVE D'AUTOMNE est expirée depuis le 26 juillet 2024.
FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554146 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26