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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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LE PAISOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAISOU
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92417599
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022

Présentation de la marque LE PAISOU

Déposée le 4 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAISOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LE PAISOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAISOU est expirée depuis le 4 mai 2022.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220146 - Publication au BOPI 2002-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494078 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Pain