Le Pain d'Eté
Présentation de la marque Le Pain d'Eté
Déposée par voie électronique le 3 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pain d'Eté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Pain d'Eté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Pain d'Eté arrivera à expiration en date du 3 février 2029.
FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 8 février 2019 - Changement de forme juridique n°748877 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08
Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706557 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14