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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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LA TOURTE FESTIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOURTE FESTIVAL
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3653966
Date de dépôt :
01/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2029
LA TOURTE FESTIVAL de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque LA TOURTE FESTIVAL

Déposée par voie électronique le 1 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOURTE FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA TOURTE FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TOURTE FESTIVAL arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 8 février 2019 - Changement de forme juridique n°748877 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711579 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-02

Farines, produits de panification, préparations faites de céréales, pains, petits pains, viennoiserie et pâtisserie, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, levain, confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, biscottes.