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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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LA TOURTE AUX 3 BLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOURTE AUX 3 BLES
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3659265
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2029
LA TOURTE AUX 3 BLES de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque LA TOURTE AUX 3 BLES

Déposée par voie électronique le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOURTE AUX 3 BLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA TOURTE AUX 3 BLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TOURTE AUX 3 BLES arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 25 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506998 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-25

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 8 février 2019 - Changement de forme juridique n°748877 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711582 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-02

Farines, produits de panification, préparations faites de céréales, pains, petits pains, viennoiserie et pâtisserie, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, levain, confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, biscottes.