Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PAYSE
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96642127
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2026

Présentation de la marque LA PAYSE

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LA PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PAYSE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318164 - Publication au BOPI 2006-06-27

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617908 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Farines, préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie