LA PAYSE
Présentation de la marque LA PAYSE
Déposée le 18 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PAYSE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.
FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318164 - Publication au BOPI 2006-06-27
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617908 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10