LA PASTORALE
Présentation de la marque LA PASTORALE
Déposée le 21 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASTORALE est expirée depuis le 21 août 2022.
FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50