Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PASTORALE
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3941269
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/08/2022
LA PASTORALE de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque LA PASTORALE

Déposée le 21 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque LA PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASTORALE arrivera à expiration en date du 21 août 2022.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY , FARINE FESTIVAL


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 Rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Farine, produits de panification, préparations faites de céréales, pains, viennoiserie et pâtisserie, petits pains.