La bûche maltée
Présentation de la marque La bûche maltée
Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La bûche maltée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La bûche maltée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bûche maltée est expirée depuis le 31 juillet 2022.
FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47