Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'élégante
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3936359
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
L\'élégante de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque L'élégante

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'élégante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque L'élégante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'élégante arrivera à expiration en date du 24 juillet 2022.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , FARINE FESTIVAL , L'ESPRIT DU PAIN , GOLDY , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Farine, produits de panification, préparations faites de céréales, pains, viennoiserie et pâtisserie, petits pains.