GRAIN DE FORME
Présentation de la marque GRAIN DE FORME
Déposée le 24 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAIN DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE FORME est expirée depuis le 24 décembre 2023.
FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535738 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-22