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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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Flûte Festival à l'ancienne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Flûte Festival à l'ancienne
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98713839
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2028

Présentation de la marque Flûte Festival à l'ancienne

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Flûte Festival à l'ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 RUE DE LA CAMPAGNARDE - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Flûte Festival à l'ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Flûte Festival à l'ancienne arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 RUE DE LA CAMPAGNARDE - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351182 - Publication au BOPI 2007-09-19

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711639 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2017 n°2664538 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-20

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.