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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS
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F FESTIVAL DES PAINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

F FESTIVAL DES PAINS
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1737664
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030
F FESTIVAL DES PAINS de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque F FESTIVAL DES PAINS

Déposée le 16 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F FESTIVAL DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 RUE DE LA CAMPAGNARDE - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque F FESTIVAL DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque F FESTIVAL DES PAINS arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 RUE DE LA CAMPAGNARDE - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 27 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205310 - Publication au BOPI 1996-08-27

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159928 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380078 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421154 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728378 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Farines, produits de panification, pains, viennoiseries et pâtisseries

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.