Marque renouvelée - Marque en vigueur

F DES PAINS
FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3669679
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
F DES PAINS de FESTIVAL DES PAINS

Présentation de la marque F DES PAINS

Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTIVAL DES PAINS domicilié(e) 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 968 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque F DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F DES PAINS arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

FESTIVAL DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE MEUNIERS DE FRANCE , GOLDY , L'élégante , LA PASTORALE , LE SOLOGNOT , LE P'TIT CAMPAGNARD , Festival des Pains, un Régal de Pains , LE PAVE DE PRINTEMPS , LES HONORES DU FESTIVAL DES PAINS , LA FESTIVE CRUNCHY


FESTIVAL DES PAINS, Société par actions simplifiée - 10 rue de la Campagnarde - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 350968657


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510375 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 8 février 2019 - Changement de forme juridique n°748877 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711809 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (cédéroms), disques versatiles digitaux (DVD), disques optiques, bandes et cassettes vidéo ; logiciels de jeux vidéo, publications électroniques (téléchargeables) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, revues (périodiques), journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo, couvertures de livres, affiches, photographies, clichés, peintures (tableaux), illustrations et gravures, cartes, cartes de voeux, cartes postales, papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, répertoire, bloc-notes, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes de peinture (matériel scolaire), porte-crayon, porte-mines, porte-plume, timbre-poste, décoration de fête en papier, linge de table en papier ;

Jeux, appareils de jeux électroniques et automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), jouets, jeux de cartes ou de tables, jeux de sociétés, peluches (jouets), poupées ;

Farines, produits de panification, préparations faites de céréales, pains, viennoiserie et pâtisserie, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, levain, confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits pains ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés, blé, son de blé, avoine, orge, seigle, sésame, maïs ;

Publicité ; création (conception), conseil et audit en matière publicitaire, de stylisme et de communication en toutes matières et par tous moyens, et ce en utilisant tous supports, tels que médias traditionnels, médias électroniques, réseaux de télécommunication mondiale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en mercatiques électroniques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de foires, de manifestations promotionnelles, de communications évènementielles et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services en matières de communication commerciale, tels que mercatique directe, promotion, stimulation, marchandisage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente en gros et au détail de farines, produits de panification, préparations faites de céréales, pains, viennoiserie et pâtisserie, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire ;

Meunerie ;

Conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers de formation et de concours, à but culturel, de divertissement ou éducatif ; conception, production, postproduction, montage et mixage, de programmes audiovisuels, de films cinématographiques pour le cinéma et la télévision, et de programmes radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; édition et publication de livres, de revues, de textes, de textes musicaux et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de cahiers de recherches ; location de livres et de périodiques en ligne ; location de supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location de films cinématographiques ; formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; formation dans le domaine de la boulangerie ; formation et sensibilisation (éducation) des enfants aux produits de la boulangerie ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine la boulangerie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; essais de matériaux ; essais et contrôles techniques de la qualité de céréales, de blés et de farines ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ;

Concession de licence de propriété industrielle.