Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde"
FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" (Association) Loi 1901

Numéro de dépôt :
98721027
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque C FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde"

Déposée le 2 mars 1998 par la société FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" (Association) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" (Association) Loi 1901 domicilié(e) B.P.14, 16500 CONFOLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 201 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" Henri COURSAGET - France.

La marque C FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" est expirée depuis le 2 mars 2008.


FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" (Association) Loi 1901 - B.P.14, 16500 CONFOLENS - France - SIREN 781201793


FESTIVAL DE CONFOLENS "Danses et Musiques du Monde" Henri COURSAGET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Activités culturelles (production de spectacles folkloriques).