* REINE d'ARLES et du PAYS d'ARLES * REINE du PAYS d'ARLES * REINE d'ARLES NN+
Présentation de la marque * REINE d'ARLES et du PAYS d'ARLES * REINE du PAYS d'ARLES * REINE d'ARLES NN+
Déposée le 28 avril 2003 par l'association loi 1901 FESTIV'ARLES COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « * REINE d'ARLES et du PAYS d'ARLES * REINE du PAYS d'ARLES * REINE d'ARLES NN+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque * REINE d'ARLES et du PAYS d'ARLES * REINE du PAYS d'ARLES * REINE d'ARLES NN+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque * REINE d'ARLES et du PAYS d'ARLES * REINE du PAYS d'ARLES * REINE d'ARLES NN+ est expirée depuis le 28 avril 2023.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526384 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-04