Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Li Mireieto Pèr l'istòri d'un biais de viéure…
FESTIV' ARLES COMITE DES FETES D'ARLES

Numéro de dépôt :
3940270
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/08/2022
Li Mireieto Pèr l\'istòri d\'un biais de viéure… de FESTIV\' ARLES COMITE DES FETES D\'ARLES

Présentation de la marque Li Mireieto Pèr l'istòri d'un biais de viéure…

Déposée le 13 août 2012 par la société FESTIV' ARLES COMITE DES FETES D'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Li Mireieto Pèr l'istòri d'un biais de viéure… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la société FESTIV' ARLES COMITE DES FETES D'ARLES domicilié(e) 35 PLACE DE LA REPUBLIQUE, Association loi 1901 - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 700 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FESTIV'ARLES COMITE DES FETES domicilié(e) 35 Place de la République - 13200 - ARLES - France.

La marque Li Mireieto Pèr l'istòri d'un biais de viéure… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Li Mireieto Pèr l'istòri d'un biais de viéure… est expirée depuis le 13 août 2022.


FESTIV' ARLES COMITE DES FETES D'ARLES - 35 PLACE DE LA REPUBLIQUE, Association loi 1901 - 13200 - ARLES - France - SIREN 782700256


FESTIV'ARLES COMITE DES FETES - 35 Place de la République - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques, relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux precieux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.