Déposée le 24 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FESTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FESTI-FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FESTI domicilié(e) 66, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 536 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC SNR DENTON Europe domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque FESTI-FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FESTI, Société Anonyme - 66, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France - SIREN 326536703
Madame Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC SNR DENTON Europe - 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°483612 - Publication au BOPI 2008-10-01
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2013 n°2544879 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°749280 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Produits de maquillage et démaquillage, rouge à lèvres. Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels de jeux, logiciels (programme enregistrés), article de lunetterie, étuis à lunettes. Feux d'artifice, pétards. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papiers, essuie-mains en papier, bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs, pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier ou en matière plastique, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écusson (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissus, fanions en papier, jetons de contrôle, anneaux de cigares, bagues de cigare, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques, tubes en cartons, affiches, albums, cartes, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines en papier mâché, gravures, images, pochoirs, statuettes en papier mâché, matériels d'enregistrement sous forme de jeux, imprimés, prospectus, brochures, instruments d'écriture, photographies, papeterie, calendriers, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux et matériels pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer. Cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à savoir : boîtes, bouchons, caisses, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, objets ludiques ou décoratifs, cintres pour vêtements, corbeilles, figurines (statuettes), plateaux de tables, récipients d'emballage, vanneries, boîte en bois. Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, objets ludiques ou décoratifs, bougeoir (non en métaux précieux, cache-pot non en papier, statues ou figurines en porcelaine, terre cuite, ou en verre, mosaïques en verre (non pour la construction), opalines, vases non en métaux précieux, bouteilles, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir : drapeaux, article en tulle à l'exclusion de l'habillement, linge de table, serviettes, de toilette, rideaux, non-tissés, serviettes et nappes non tissées, revêtement de tables ou de vitrines. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapellerie, gants, ceintures, foulards, cravates, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, barbes, cheveux ou moustaches postiches, perruques, articles décoratifs pour la chevelure. Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, ornements et décorations pour arbres de Noël, cotillons, farces et attrapes. Activités festives et culturelles, informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissements, services de loisirs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), divertissements, spectacles, location de films d'enregistrement cinématographiques ou sonores et accessoires de décor de spectacles, location de matériel de sonorisation, d'éclairage et d'animation. Location d'appareils distributeurs, de vaisselle, de matériel de restauration tel qu'équipements et ustensiles de cuisine, chaises et tables, location de chapiteaux, tentes. Location de vêtements ; location de costumes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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