Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.
SCEA FESSY-PAQUET

Numéro de dépôt :
3336996
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2015
G. de FESSY-PAQUET

Présentation de la marque G.

Déposée le 26 janvier 2005 par FESSY-PAQUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est FESSY-PAQUETTODO domicilié(e) DOMAINE GALVS, ROUTE DE REDESSAN,30840 MEYNES - 30840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 312 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GALVS PROPRIETAIRES RECOLTANTS domicilié(e) ROUTE DE REDESSAN (PAZAC),30840 MEYNES - 30840 - France.

La marque G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. est expirée depuis le 26 janvier 2015.

FESSY-PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : ConfiBox , Domaine de la Fanette , GALVS DOMAINE GALUS


SCEA FESSY-PAQUET - DOMAINE GALVS, ROUTE DE REDESSAN,30840 MEYNES - 30840 - France - SIREN 443312616


DOMAINE GALVS PROPRIETAIRES RECOLTANTS - ROUTE DE REDESSAN (PAZAC),30840 MEYNES - 30840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Vins et spiritueux A.O.C costières de Nîmes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcool et liqueurs).