Marque enregistrée - Marque en vigueur

ConfiBox
Fessy-Paquet

Numéro de dépôt :
4640146
Date de dépôt :
18/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2030
ConfiBox de Fessy-Paquet

Présentation de la marque ConfiBox

Déposée par voie électronique le 18 avril 2020 par Fessy-Paquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ConfiBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est Fessy-Paquet domicilié(e) Route de redessan - 30840 - Meynes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fessy-Paquet, Monsieur Jean-Baptiste Paquet domicilié(e) Route de redessan - 30840 - Meynes - France.

La marque ConfiBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ConfiBox arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.

Fessy-Paquet a également déposé les autres marques suivantes : G. , GALVS DOMAINE GALUS


Fessy-Paquet - Route de redessan - 30840 - Meynes - France


Fessy-Paquet, Monsieur Jean-Baptiste Paquet - Route de redessan - 30840 - Meynes - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.