Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE TIME
FESSARD Jean-Luc
MEERT Paul

Numéro de dépôt :
92430428
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque SERVICE TIME

Déposée le 10 août 1992 par FESSARD Jean-Luc et MEERT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICE TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Les déposants sont FESSARD Jean-Luc, domicilié(e) 23, RUE HENRI BARBUSSE, 94110 ARCUEIL - Belgique et MEERT Paul, domicilié(e) 97, P. VAN CAUWELAERTSTRAAT 1740 TERNAT BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc FESSARD - France.

La marque SERVICE TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE TIME est expirée depuis le 10 août 2002.

FESSARD Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOSCOPE , LE TEMPS DU CLIENT , LE CHRONOSCOPE , DU COTE DU CLIENT , LE TEMPS DU SERVICE


FESSARD Jean-Luc - 23, RUE HENRI BARBUSSE, 94110 ARCUEIL - Belgique

MEERT Paul - 97, P. VAN CAUWELAERTSTRAAT 1740 TERNAT BELGIQUE - France


Jean-Luc FESSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Errata - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Education - formation - édition de livres, de revues - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.