Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FESQUET Patrick
/
MACEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MACEL
FESQUET Patrick

Numéro de dépôt :
99778208
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque MACEL

Déposée le 24 février 1999 par FESQUET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « MACEL »

Le déposant est FESQUET Patrick domicilié(e) 2 route de la Lande - 42680 - SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACEL est expirée depuis le 24 février 2019.


FESQUET Patrick - 2 route de la Lande - 42680 - SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494801 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399703 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-26

Sellerie.