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Marques déposées par FERVEUR Christian
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CAFED'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFED'OR
FERVEUR Christian
DOUWE EGBERTS FRANCE S.A. - société anonyme

Numéro de dépôt :
1279847
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque CAFED'OR

Déposée le 25 novembre 1983 par FERVEUR Christian et la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « CAFED'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FERVEUR Christian, domicilié(e) 242, route de TOULOUSE, 33130 BEGLES (dossier no 2021263) - France et la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, avenue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2024099) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque CAFED'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFED'OR est expirée depuis le 7 juillet 2003.


FERVEUR Christian - 242, route de TOULOUSE, 33130 BEGLES (dossier no 2021263) - France

DOUWE EGBERTS FRANCE S.A. - société anonyme - 21, avenue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2024099) - France - SIREN 3


Renouvellement sans limitation n°2021263 - Publication au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024099 - Publication au BOPI 1993-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 20 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173697 - Publication au BOPI 1994-06-20

Inscription le 17 août 1993 - Transmission de propriété n°162146 - Publication au BOPI 1993-08-17

Inscription le 20 juin 1994 - Transmission de propriété n°173696 - Publication au BOPI 1994-06-20

Inscription le 5 août 1993 - Transmission de propriété n°161760 - Publication au BOPI 1993-08-05

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