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Marques déposées par l'association loi 1901 FERUS : Groupe Loup France / Artus
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PastoraLoup
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PastoraLoup
FERUS : Groupe Loup France / Artus Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3324187
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/11/2014
PastoraLoup de FERUS : Groupe Loup France / Artus

Présentation de la marque PastoraLoup

Déposée le 17 novembre 2004 par l'association loi 1901 FERUS : Groupe Loup France / Artus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PastoraLoup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FERUS : Groupe Loup France / Artus domicilié(e) No 163, Cité des associations, La Canebière ville de Marseille, DAVA 93 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 732 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.F. DARMSTAEDTER Association FERUS domicilié(e) BP 114,13718 ALLAUCH cedex - 13718 - France.

La marque PastoraLoup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PastoraLoup est expirée depuis le 17 novembre 2014.


FERUS : Groupe Loup France / Artus Association loi 1901 - No 163, Cité des associations, La Canebière ville de Marseille, DAVA 93 - France - SIREN 402732184


M. J.F. DARMSTAEDTER Association FERUS - BP 114,13718 ALLAUCH cedex - 13718 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

• éducation. • formation. • service de loisirs. • service d'agriculture.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.