Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAGRAL
FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4233587
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
TERRAGRAL de FERTIVAL

Présentation de la marque TERRAGRAL

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL domicilié(e) La Vallée Quintenic - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 069 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque TERRAGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAGRAL arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , AVICUMUS , FERTI 3H , HUBIOSOL , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG


FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée - La Vallée Quintenic - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 380069500


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Engrais et amendement organique.