Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGUMUS
FERTIVAL (SAS), SAS

Numéro de dépôt :
3206671
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2023
ORGUMUS de FERTIVAL

Présentation de la marque ORGUMUS

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL domicilié(e) LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 069 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERTIVAL, SAS domicilié(e) LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France.

La marque ORGUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGUMUS est expirée depuis le 24 janvier 2023.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , AVICUMUS , FERTI 3H , HUBIOSOL , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG


FERTIVAL (SAS), SAS - LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France - SIREN 380069500


FERTIVAL, SAS - LA VALLEE - 22400 - QUINTENIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507026 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Engrais et amendement organique