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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL
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ORGOLIGO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGOLIGO
FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3255198
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023
ORGOLIGO de FERTIVAL

Présentation de la marque ORGOLIGO

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGOLIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIVAL domicilié(e) La Vallée Quintenic - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 069 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque ORGOLIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGOLIGO est expirée depuis le 28 octobre 2023.

FERTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMUS , AVICUMUS , FERTI 3H , HUBIOSOL , VALORLAND , FERTIVAL , FERTIVAL , LIBIOTAL , FERTIVAL, L'AVENIR FERTILISANTS ORGANIQUES , FERTIVEG


FERTIVAL, Société par Actions Simplifiée - La Vallée Quintenic - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 380069500


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 24 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°611872 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-24

Inscription le 24 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°611873 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-24

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542762 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Engrais et amendement organiques.