Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FERME DU ROCHER
Numéro de dépôt :
1704225
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque LA FERME DU ROCHER
Déposée le 3 juillet 1990 par FERTILLET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FERME DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704225.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU ROCHER est expirée depuis le 3 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15