Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE
/
SEPTAMIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEPTAMIN
FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE S.A

Numéro de dépôt :
93481341
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SEPTAMIN

Déposée le 19 août 1993 par la Société Anonyme (SA) FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTAMIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE domicilié(e) BP 21 3 RUE CASTAINGS, 33470 LE TEICH - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 731 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.M.S. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31


FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE S.A - BP 21 3 RUE CASTAINGS, 33470 LE TEICH - France - SIREN 324731470


F.M.S. - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308016 - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 2000-09-25

Produit pour l'agriculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.