Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KALITOL
FERTILISATION MODERNE ET SCIENTIFIQUE SA F. M. S

Numéro de dépôt :
93498185
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque KALITOL

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FERTILISATION MODERNE ET SCIENTIFIQUE F. M. S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KALITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERTILISATION MODERNE ET SCIENTIFIQUE F. M. S domicilié(e) BP 21 3 rue Castaings, 33470 LE TEICH - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 731 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE F M S - France.

La marque KALITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALITOL est expirée depuis le 20 décembre 2003.


FERTILISATION MODERNE ET SCIENTIFIQUE SA F. M. S - BP 21 3 rue Castaings, 33470 LE TEICH - France - SIREN 324731470


FERTILISATION MODERNE & SCIENTIFIQUE F M S - France


Inscription le 25 juin 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°325917 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Produits chimiques pour l'agriculture à l'exception du fongicide, herbicide et pesticides.