Déposée le 19 octobre 1979 par FERTILIGENE-DEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Avesnes sur Helpe),
la marque française « CULTISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FERTILIGENE-DEROME domicilié(e) (S.A.), route de boussières 59330 HAUTMONT. - France.
La marque CULTISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERTILIGENE-DEROME - (S.A.), route de boussières 59330 HAUTMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040
Inscription - Changement d'adresse n°30573 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°30572 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°30573 - Publication au BOPI 1988-06-07
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; n°30572 - Publication au BOPI 1988-06-07
Engrais pour les terres artificiels et naturels, substrats de culture, substances chimiques destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;sac en matière plastique ou autres matières, vide ou rempli d'un substrat de culture pour plantes, produits agricoles, horticoles, graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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