Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPLANT
FERTILIGENCE-DEROME (S.A.) ROUTE DE BOUSSIERES 59330 HAUTMONT.

Numéro de dépôt :
1147407
Date de dépôt :
20/03/1980
Lieu de dépôt :
AVESNES

Présentation de la marque ACTIPLANT

Déposée le 20 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) FERTILIGENCE-DEROME ROUTE DE BOUSSIERES 59330 HAUTMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « ACTIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERTILIGENCE-DEROME ROUTE DE BOUSSIERES 59330 HAUTMONT - France.

La marque ACTIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACTIPLANT est expirée depuis le 20 mars 1990.

FERTILIGENCE-DEROME ROUTE DE BOUSSIERES 59330 HAUTMONT a également déposé les autres marques suivantes : NASOL , ADVENTOX , HUMARIN


FERTILIGENCE-DEROME (S.A.) ROUTE DE BOUSSIERES 59330 HAUTMONT. - France


Inscription - Changement d'adresse n°30573 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

Inscription - Changement de dénomination n°30572 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°30573 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; n°30572 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription - Gage constitué n°6392 - Publication au BOPI

SEMENCES ET PLANTS POUR L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE.