Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERCOTE
FERTIL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96645111
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026

Présentation de la marque VERCOTE

Déposée le 9 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) USINE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque VERCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERCOTE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , FERTILDECOR , UNIVERS BIO , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES , MELFERT


FERTIL, société par actions simplifiée - USINE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320694 - Publication au BOPI 2006-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623555 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres