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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
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UNIVERS BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNIVERS BIO
FERTIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3454224
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2026
UNIVERS BIO de FERTIL

Présentation de la marque UNIVERS BIO

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) USINE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque UNIVERS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERS BIO arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , FERTILDECOR , VERCOTE , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES , MELFERT


FERTIL, Société par actions simplifiée - USINE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514495 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623556 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Préparations biologiques destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, ainsi qu'à l'industrie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; amendements et substrats de culture issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées, pour la décoration.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.