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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
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TERRAFIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAFIT
FERTIL, SAS

Numéro de dépôt :
4082126
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2024
TERRAFIT de FERTIL

Présentation de la marque TERRAFIT

Déposée le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRAFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) 1 ROUTE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTIL, M. de la Martinière Guy domicilié(e) 38 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TERRAFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAFIT est expirée depuis le 1 avril 2024.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , FERTILDECOR , VERCOTE , UNIVERS BIO , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES


FERTIL, SAS - 1 ROUTE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France


FERTIL, M. de la Martinière Guy - 38 RUE DE BELLEVUE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles (à l'exception de la moutarde brune) et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) (à l'exception de la moutarde brune), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de la moutarde brune) ; gazon naturel ; arbustes ; plantes (à l'exception de la moutarde brune) ; plants (à l'exception de la moutarde brune) ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.