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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
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POLYFERTIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYFERTIL
FERTIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576048
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030

Présentation de la marque POLYFERTIL

Déposée le 19 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) USINE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOEMNIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque POLYFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLYFERTIL arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , FERTILDECOR , VERCOTE , UNIVERS BIO , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES


FERTIL, Société par actions simplifiée - USINE DU SAUT DE LA CUVE - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980


CABINET BEAU DE LOEMNIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153001 - Publication au BOPI 1999-09-17

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424562 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-04

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729968 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, semences et plants;Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais; Godets, pots et jardinières et autres récipients pour semences, plants et plantes, notamment en matière fibreuse pour l'horticulture, l'agriculture et la sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.