FERTILPOT
Présentation de la marque FERTILPOT
Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTILPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FERTILPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERTILPOT arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.
FERTIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156182 - Publication au BOPI 1999-10-29
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424563 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730712 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15