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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
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FERTILDECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERTILDECOR
FERTIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92426698
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022

Présentation de la marque FERTILDECOR

Déposée le 15 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) Route du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FERTILDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERTILDECOR est expirée depuis le 15 juillet 2022.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , VERCOTE , UNIVERS BIO , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES , MELFERT


FERTIL, Société par actions simplifiée - Route du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214756 - Publication au BOPI 2002-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494816 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21

Pots de fleurs; piedestaux pour pots de fleurs, soucoupes non en métaux précieux, poteries

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.