Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) Usine du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.
La marque FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160572.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERTIL, Société par actions simplifiée - Usine du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres et les végétaux ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; terres pour la culture ; terreaux ; mottes de multiplication [terres] ; substrats naturels et artificiels pour la culture ; terreau composé de granulat minéral, de tourbe, de fibre de bois, d'écorces compostées ou de fumiers ; terres végétales ; tourbe (engrais) ; paillis (engrais) ; agents mouillants pour terreau et/ou pour gazon ; agents rétenteurs d'eau pour terreau ; produits fertilisants ; produits fertilisants à savoir antioxydants naturels des végétaux ; produits fertilisants à base de déchets organiques, de fumiers ou d'algues ; algues (fertilisants) ; humus ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; machines à travailler le bois ; robots (machines) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; semoirs actionnés manuellement ;
Godets de culture ; plaques de godets de culture ; bacs à fleurs ; bacs à bulbes ; pots de fleurs ; pots biodégradables ; bacs et pots pour les plantes ; dessous de pots pour les plantes ;
Plaquettes (copeaux) de bois ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; paillage (couverture d'humus) ; écorces compostées (couverture d'humus) ; paillis (paillage), à savoir couverture d'humus ; paillis composés d'écorces (couverture d'humus) ; paillis composés de fibres végétales (couverture d'humus) ; écorces brutes (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; écorces de pins maritimes (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; litières de paille et d'écorces compostés (couverture d'humus) ; paillis végétaux ou organiques (couverture d'humus) ; coques de cacao (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; fibres de peuplier (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; paillis de lin (couverture d'humus) ; paillages minéraux (couverture d'humus) ; paillage (couverture d'humus) à base de pouzzolane, schiste ou billes d'argile.
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