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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
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FERTIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTIL
FERTIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4125375
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2024
FERTIL de FERTIL

Présentation de la marque FERTIL

Déposée le 13 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) Usine du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , FERTILDECOR , VERCOTE , UNIVERS BIO , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES


FERTIL, Société par actions simplifiée - Usine du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; substrats naturels et artificiels pour la culture ; tourbe (engrais) ; paillis (engrais) ; produits fertilisants ; produits fertilisants à base de déchets organiques, de fumiers ou d'algues ; algues (fertilisants).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; machines à travailler le bois ; robots (machines).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Plaquettes (copeaux) de bois.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; écorces brutes (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; écorces de pins maritimes (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; coques de cacao (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; fibres de peuplier (produits agricoles ni préparés ni transformés).