Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
/
FERTIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERTIL
FERTIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1410431
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque FERTIL

Déposée le 21 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) Usine du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 516 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERTIL arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

FERTIL a également déposé les autres marques suivantes : fertiss , AQUA-GREEN , FERTILDECOR , VERCOTE , UNIVERS BIO , FertilMaster , AquaTop , GREENCOTE , FERTILTOP , FERTIMOUSSES


FERTIL, Société par actions simplifiée - Usine du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France - SIREN 330516980


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299364 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription - Transmission de propriété n°44881 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2058296 - Publication au BOPI 1995-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596984 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

Godet de culture.