FERTIL
Présentation de la marque FERTIL
Déposée le 10 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERTIL arrivera à expiration en date du 10 septembre 2026.
FERTIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320692 - Publication au BOPI 2006-08-02
Renouvellement sans limitation n°2071797 - Publication au BOPI 1996-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription - Transmission de propriété n°44881 - Publication au BOPI
Inscription le 3 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°201730 - Publication au BOPI 1996-06-03
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618384 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17