Déposée le 30 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA-GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTIL domicilié(e) 1 route du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERTIL domicilié(e) 1 route du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France.
La marque AQUA-GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERTIL, SAS - 1 route du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France
FERTIL - 1 route du Saut de la Cuve - 88120 - LE SYNDICAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543121 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture, engrais. Insecticides, fongicides, herbicides, produits chimiques pour le traitement des maladies des végétaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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