Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGEBON
FERTIL FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1497002
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
14/10/2018

Présentation de la marque VEGEBON

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « VEGEBON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTIL FRANCE domicilié(e) ZAC Bonne Source, Lotissement 25,11100 NARBONNE (dossier no 2383580) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 823 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2383580) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGEBON est expirée depuis le 14 octobre 2018.

FERTIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VINIMUS , OLIGOPLUS , GREENNOR , PROCEP , ACTICOMPOST , FERTOFER , ORGACOOP , OLIBACTER , BACTERHUMUS , OVITERRE


FERTIL FRANCE Société à Responsabilité Limitée - ZAC Bonne Source, Lotissement 25,11100 NARBONNE (dossier no 2383580) - 11100 - France - SIREN 438823726


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2383580) - 31000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383580 - Publication au BOPI 2008-09-09

Renouvellement sans limitation n°2117700 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 3 juin 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°474832 - Publication au BOPI 2008-06-03

Inscription le 3 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474833 - Publication au BOPI 2008-06-03

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Engrais pour les terres (naturels).