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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTIL FRANCE
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GREENNOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENNOR
FERTIL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93485626
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
23/09/2013

Présentation de la marque GREENNOR

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « GREENNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTIL FRANCE domicilié(e) Pech Loubat - 85 avenue Antoine Becquerel - Parc d'Activités La Coupe,11100 NARBONNE (dossier no 2241305) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 823 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE ET A L'ETRANGER domicilié(e) 95, rue des amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2241305) - 31000 - France.

La marque GREENNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENNOR est expirée depuis le 23 septembre 2013.

FERTIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VINIMUS , OLIGOPLUS , PROCEP , ACTICOMPOST , FERTOFER , ORGACOOP , OLIBACTER , VEGEBON , BACTERHUMUS , OVITERRE


FERTIL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - Pech Loubat - 85 avenue Antoine Becquerel - Parc d'Activités La Coupe,11100 NARBONNE (dossier no 2241305) - 11100 - France - SIREN 438823726


CABINET BARRE LAFORGUE & associés PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE ET A L'ETRANGER - 95, rue des amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2241305) - 31000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241305 - Publication au BOPI 2003-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379619 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels)