BACTERHUMUS
Présentation de la marque BACTERHUMUS
Déposée le 22 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « BACTERHUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTERHUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTERHUMUS est expirée depuis le 22 mars 2020.
FERTIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168865 - Publication au BOPI 2000-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423847 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination n°515018 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02