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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERTIL'AQUITAINE
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ORGA-GODETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGA-GODETS
FERTIL'AQUITAINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1569130
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque ORGA-GODETS

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FERTIL'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGA-GODETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERTIL'AQUITAINE domicilié(e) Château d'Aroze, 33720 LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque ORGA-GODETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA-GODETS est expirée depuis le 14 février 1999.

FERTIL'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SESQUIFER , ORGA-CONTENEURS , ORGA-MULTIPLICATION


FERTIL'AQUITAINE Société Anonyme - Château d'Aroze, 33720 LANDIRAS - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51732 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 30 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47658 - Publication au BOPI 1990-08-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, naturels, chimiques et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.