Le Passe - Trappe
Présentation de la marque Le Passe - Trappe
Déposée le 12 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Passe - Trappe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Passe - Trappe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Passe - Trappe est expirée depuis le 12 juillet 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506423 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01